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Marques déposées par la société EUROCANNE Société Actions Simplifiée
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MIEL DE CANNE A SUCRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MIEL DE CANNE A SUCRE
EUROCANNE Société Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3293783
Date de dépôt :
14/05/2004
Lieu de dépôt :
ST DENIS
Date d'expiration :
14/05/2014
MIEL DE CANNE A SUCRE de EUROCANNE Société Actions Simplifiée

Présentation de la marque MIEL DE CANNE A SUCRE

Déposée le 14 mai 2004 par la société EUROCANNE Société Actions Simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST DENIS), la marque française « MIEL DE CANNE A SUCRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-27 du 2 juillet 2004.

Le déposant est la société EUROCANNE Société Actions Simplifiée domicilié(e) BP 53 LA MARE - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 651 513 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EUROCANNE domicilié(e) BP 53 LA MARE - France.

La marque MIEL DE CANNE A SUCRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3293783.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIEL DE CANNE A SUCRE est expirée depuis le 14 mai 2014.

EUROCANNE Société Actions Simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : AMBRE DE ROUX , ROUX DE ROUX INTENSE , QUAT' SUC' PEÏ , REUNION DE SUCRE , ROUX AMBRÉ , INTENSE DE ROUX , QUATRE ROUX CANNE , DUO DE SUCRE , SÈVE DE CANNE A SUCRE , QUATRE SUCRES PAYS


EUROCANNE Société Actions Simplifiée - BP 53 LA MARE - France - SIREN 349651513


EUROCANNE - BP 53 LA MARE - France


Inscription le 13 décembre 2005 - Rejet partiel n°424140 - Publication au BOPI 2005-12-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-01

Publication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27

Viande, poisson, volaille et gibier (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre « Gallus ») ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines de préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences). Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Traitement de matériaux : transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.